Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Entente Oise Aisne inondations ..., 1968-2012

Versements 1872 W et 2128 W

Entente Oise Aisne

Sommaire
Dossiers de marchés pour travaux pour la protection contre les inondations des cours d’eau et la préservation de l’environnement.
1968-2012

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Aisne


Par Cavalié Patrick

Il y a... 27 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

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