1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : TGV Méditerranée, pollutions, 1990-2000

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20060157

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Service de l’inspection générale de l’environnement

Sommaire
Art 1-8
 : TGV Méditerranée Sud-Est : études d’impact, de faisabilité, rapports, 1990-1993
Art 9 : Nouvelle-Calédonie : rapports, études, colloques, 1992-1994
Art 10-13  : rapports d’inspection générale concernant la pollution industrielle, les risques naturels, les rivières, les études d’impact, les espaces naturels et les espèces, 1991-2000

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 2.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales