Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : ONF du Var : fonctionnement, 1949-1999

Versement 1775 W

Office national des forêts du Var

Sommaire
Etats signalétiques forets communales (1949-1973).
Délivrances de coupes (1960-1963).
Délimitations et bornage (1973-).
Inventaires des documents fonciers. Cartographie (1941-1964)
Brochures.
1949-1999

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Var


Par Cavalié Patrick

Il y a... 19 ans

Loi sur l’eau et les milieux aquatiques portant transposition de la directive cadre sur l’eau (LEMA)

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