Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Ile-de-France (10)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Seine-Saint-Denis
Etat des versements de la préfecture
Versement 1612 W
Préfecture de Seine-Saint-Denis
Sommaire
Art. 1 à 229 : installations et établissements classés, 1866-1992
Métrage linéaire : 23
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Seine-Saint-Denis