Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Rhône-Alpes (24)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Savoie
Versement 2209 W
Préfecture de Savoie
Sommaire
Art. 1 à 17 : Plans de prévention des risques naturels et technologiques, 2002-2018
Métrage linéaire : 1,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie