Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Prévention des Risques et Industries extractives Guyane : permis de recherche et d’exploitation minières, 1992-2015

Versement 1305 W

Direction générale des territoires et de la mer
Service Prévention des Risques et Industries extractives

Sommaire
Demandes de permis de recherche et d’exploitation minières. 1992-2015

Métrage linéaire : 1,85
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation
 : Archives territoriales de la Guyane


Par Cavalié Patrick

Il y a... 27 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

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