Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830154
Ministère : Agriculture
Direction : forêts
Sommaire
Art 1-62 (2 DF) : Groupements forestiers : Dossiers d’agrément, 1955-1982
Métrage linéaire : 6 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales