Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : archives électroniques des dossiers de classement comme forêts de protection, 1924-2012

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20170190

Ministère  : Agriculture
Direction  : Espaces naturels et forêts
Sous-direction : Forêts

Sommaire
Art 1-44
 : Archives électroniques de dossiers de classement comme forêts de protection.
Classement par département
1924-2012

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Importance matérielle : 180 fichiers (7,365 Go)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

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