Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (437 - 11 011 ml)
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Forêt (194)
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Administration centrale (48)
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20170190
Ministère : Agriculture
Direction : Espaces naturels et forêts
Sous-direction : Forêts
Sommaire
Art 1-44 : Archives électroniques de dossiers de classement comme forêts de protection.
Classement par département
1924-2012
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Importance matérielle : 180 fichiers (7,365 Go)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
