Administration centrale (44 - 494 ml)

Répertoire d’archives détaillé : ministère Outre-mer : gestion et développement des DOM-TOM. Environnement : énergie, eau, risques naturels... , 1946-2012

Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pilotage du Réseau scientifique et technique , 1952-2004

onds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Centres d’études techniques de l’équipement : création, , fonctionnement, projet de réforme, 1965-1988

Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Plan urbanisme, construction et architecture, 1956-2008

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Délégation à la qualité de la vie, 1968-1981

Fonds d’archives versés aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : CEREMA : urbanisme, 1997-2000

Fonds d’archives versés aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : CEREMA : environnement et systèmes d’information, 1980-2009

Fonds d’archives versés aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Institut national de la recherche agronomique : entretiens de scientifiques, 1994-2004

Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : programme de recherche et d’expérimentation bâtiment économe, 1977-1992

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : recherche sur les transports, routes, ports, nuisances, énergie …, 1970-1985

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Institut de formation de l’environnement, 1989-2001

Fonds d’archives versées aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : IFREMER : sous-marin pour l’utilisation par l’industrie pétrolière, 1983-1999

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : programmes et rapports de recherche sur l’environnement, 1980-2005

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques, 1977-2013

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Délégation à la qualité de la vie : CIANE, FIANE, 1971-1985

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Préparation et mise en place de l’opération qualité de la vie en banlieue, 1977-1982

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Etudes sur le cadre de vie de l’enfant, mise en place de l’année internationale de l’enfance, 1975-1980

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : loi, réglementation sur la protection de la nature, 1913-1976

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : parcs, réserves, CIANE, OCDE, 1972-1978

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : chartes environnementales, plans municipaux d’environnement, 1983-2001

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Programme national Interinstitutionnel d’études et de recherches en économie de l’environnement , 1993-2000

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : programmes de recherche sur l’environnement, 1978-2008

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Le concept d’aménagement urbain durable : vidéos, 1997

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Ports et navigation maritime - mission de la recherche. 1984-1996

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : études : aménagement du territoire, paysages, sites, faune, espaces naturels, 1972-2002

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : études relatives à l’urbanisme, le logement, les transports et l’environnement, 1946-1987

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : transports, l’environnement, pollution, nuisances, énergie, mer, 1973-1979

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé d’archives : fonctionnement de la mission des études et de la recherche en environnement, 1973-1993

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : préservation du patrimoine naturel..., 1962-1985

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1988-2007

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : développement durable : chartes, déplacements urbains, pollution atmosphérique, 1993-2008

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : rapports sur les pollutions, déchets, sociologie et santé, 1971-1981

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale (Outre-Mer) : expéditions polaires, 1914-2001

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Etudes d’impact pour les infrastructures routières, 1970-2003

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : études d’impact urbanisme, aéroports, ports... 1973-2003

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : études sur la protection de la nature, les risques naturels et technologiques ...1934-2007

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : agendas 21 locaux, 1996-2004

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1972-1996

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : politiques environnementales, 2000-2003

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : rapports de recherche (sciences humaines) sur l’environnement, 1983-1993

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : concours 5000 maisons solaires, 1981

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : concours, opérations expérimentales concernant l’habitat, 1973-1985

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Politique de zonage et instances d’évaluation des politiques de la montagne, 1962-1999

Fonds d’archives du ministère de l’agricuture versé aux Archives nationales

Commissariat général au développement durable : historique

Sources Archives nationales